Orientations nationales d'aménagement et de gestion (ONAG)
Sont abordés dans les présentes directives :
les principes directeurs généraux de planification forestière et de gestion des forêts des collectivités (titre 1)
les principes spécifiques concernant les schémas régionaux d’aménagement (titre 2)
les principes spécifiques concernant l’élaboration des aménagements des forêts des collectivités (titre 3).
Concernant les forêts des collectivités des départements d’outre-mer, dont la gestion résulte de conditions naturelles très spécifiques, les schémas régionaux d’aménagement des forêts du département d’outre-mer considéré vaudront orientations nationales pour ces mêmes forêts. Elles seront rédigées selon la procédure décrite dans les présentes orientations.
Ces orientations annulent et remplacent celles diffusées le 12 novembre 1990 (instruction 90-T-10).
Directive régionale d'aménagement de la région Ile-de-France
Orientations nationales d'aménagement et de gestion (ONAG)
Concernant les forêts des collectivités des départements d’outre-mer, dont la gestion résulte de conditions naturelles très spécifiques, les schémas régionaux d’aménagement des forêts du département d’outre-mer considéré vaudront orientations nationales pour ces mêmes forêts. Elles seront rédigées selon la procédure décrite dans les présentes orientations.
Ces orientations annulent et remplacent celles diffusées le 12 novembre 1990 (instruction 90-T-10).